PPRi de la Bienne et du Tacon

Numéro GASPAR :
25DREAL20110017
Dernière mise à jour :
10/02/2025
Bassin de risque :
Bienne - Tacon
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39269 Jeurre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39286 Lavans-lès-Saint-Claude Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39339 Chassal-Molinges Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39478 Saint-Claude Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39547 Vaux-lès-Saint-Claude Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39560 Villard-Saint-Sauveur Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Carte des aléas de référence 25DREAL20110017 - CARTE_ALEAS_REF - molinges Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110017 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110017 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110017 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110017 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110017 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110017 - PLAN_ZONAGES_REGL - approbation Zone A Téléchargement

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