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PPRi Sorne - Savignard

Numéro GASPAR :
25DREAL20110014
Dernière mise à jour :
17/02/2025
Bassin de risque :
Sorne - Savignard
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39146 Chilly-le-Vignoble Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39162 Condamine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39169 Courbouzon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39171 Courlaoux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39241 Frébuans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39306 Macornay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39327 Messia-sur-Sorne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39334 Moiron Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39348 Montaigu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39537 Trenal Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 25DREAL20110014 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DREAL20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 25DREAL20110014 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 25DREAL20110014 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DREAL20110014 - ARRETE_APPROBATION - ap549 du 21/04/2008 Téléchargement

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