PPRi Furieuse

Numéro GASPAR :
25DREAL20110003
Dernière mise à jour :
08/01/2025
Bassin de risque :
Furieuse et ruisseau de Gouaille
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39072 Bracon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39500 Salins-les-Bains Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 25DREAL20110003 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 25DREAL20110003 - REGLEMENT_PPR - annexe au reglement Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DREAL20110003 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 25DREAL20110003 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 25DREAL20110003 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110003 - PLAN_ZONAGES_REGL - ligne d'eau approba Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DREAL20110003 - ARRETE_APPROBATION - AP n°810_27_mai_2008 Téléchargement

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