Retourner à la liste des départements

PPRi de la Vallière

Numéro GASPAR :
25DREAL20110001
Dernière mise à jour :
20/01/2025
Bassin de risque :
Vallière
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39162 Condamine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39164 Conliège Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39170 Courlans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39171 Courlaoux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39300 Lons-le-Saunier Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39348 Montaigu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39362 Montmorot Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39411 Perrigny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39458 Revigny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39537 Trenal Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 25DREAL20110001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DREAL20110001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 25DREAL20110001 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 25DREAL20110001 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DREAL20110001 - ARRETE_APPROBATION - AP727 09/05/2007 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page