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PPRi du Doubs central

Numéro GASPAR :
25DDT20050004
Dernière mise à jour :
16/01/2025
Bassin de risque :
Doubs Central
Département pilote :
Doubs (25)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
25001 Abbans-Dessous Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25019 Appenans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25036 Avanne-Aveney Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25047 Baume-les-Dames Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25058 Beure Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25066 Blussangeaux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25067 Blussans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25084 Boussières Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25087 Branne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25103 Busy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 25DDT20050004 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DDT20050004 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DDT20050004 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DDT20050004 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DDT20050004 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DDT20050004 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 25DDT20050004 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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