PPRl-i de la baie de St-Brieuc

Numéro GASPAR :
22DDTM20110002
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
Gouet-Urne-Cré
Département pilote :
Cotes-d'armor (22)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par submersion marine
  • Mouvement de terrain
    • Recul du trait de côte et de falaises

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
22081 Hillion Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22106 Langueux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22144 La Méaugon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22187 Plérin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22215 Ploufragan Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22278 Saint-Brieuc Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22372 Trémuson Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22389 Yffiniac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR Règlement du PPRLi Baie de Saint-Brieuc 2016 Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR Règlement PPRLi Baie de Saint-Brieuc correction du 4 avril 2019 (Article III-2-2) Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR Règlement PPRLi Baie de Saint-Brieuc précisions 4 mars 2019 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 22DDTM20110002 - ARRETE_APPROBATION - PPRi_Baie_St_Brieuc Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 22DDTM20110002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté préfectoral d'approbation dru PPRLi Baie de Saint-Brieuc du 28 décembre 2016 Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation du PPRLi Baie de Saint-Brieuc de 2016 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan d'ensemble Hillion zonage règlementaire du PPRLi Baie de Saint-Brieuc 2016 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan d'ensemble La Méaugon zonage règlementaire du PPRLi Baie de Saint-Brieuc 2016 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan d'ensemble Langueux zonage règlementaire du PPRLi Baie de Saint-Brieuc 2016 Téléchargement

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