PPRi Belle-Isle-en-Terre

Numéro GASPAR :
22DDTM20020002
Dernière mise à jour :
20/02/2025
Bassin de risque :
Léguer
Département pilote :
Cotes-d'armor (22)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
22005 Belle-Isle-en-Terre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation 22DDTM20020002 - ARRETE_APPROBATION - PPRI_de_Belle_Isle_en_Terre Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 22DDTM20020002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté préfectoral d'approbation du PPRi de Belle-Isle-en-Terre du 10 décembre 2009 Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation du PPRi de Belle-Isle-en-Terre 2009 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Cartographie zonage réglementaire du PPri de Belle-Isle-en-Terre 2009 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Règlement du PPRi de Belle-Isle-en-Terre 2009 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)