PPR Savigny-lès-Beaune

Numéro GASPAR :
21DDT20080002
Dernière mise à jour :
30/12/2024
Bassin de risque :
Ruisellement Cote Viticole
Département pilote :
Cote-d'or (21)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
21590 Savigny-lès-Beaune Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 21DDT20080002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 21DDT20080002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation du PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 21DDT20080002 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 21DDT20080002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 21DDT20080002 - ARRETE_APPROBATION - AP n°390 du 02 novembre 2006 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 21DDT20080002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - AP du 14 avril 2006 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 21DDT20080002 - ARRETE_PRESCRIPTION - AP n°013 du 06 janvier 2006 Téléchargement

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