PPR - Perrigny-sur-l'Ognon

Numéro GASPAR :
21DDT20010012
Dernière mise à jour :
06/02/2025
Bassin de risque :
Saône
Département pilote :
Cote-d'or (21)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
21482 Perrigny-sur-l'Ognon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 21DDT20010012 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 21DDT20010012 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation du PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 21DDT20010012 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas Est Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 21DDT20010012 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas Ouest Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 21DDT20010012 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaire Est Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 21DDT20010012 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaire Ouest Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 21DDT20010012 - ARRETE_APPROBATION - AP n°373 du 03 aout 2010 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 21DDT20010012 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - AP n°017 du 07 janvier 2010 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 21DDT20010012 - ARRETE_PRESCRIPTION - AP n°813 du 26 novembre 2001 Téléchargement

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