PPR - Châtillon-sur-Seine

Numéro GASPAR :
21DDT19990002
Dernière mise à jour :
12/12/2024
Bassin de risque :
Seine
Département pilote :
Cote-d'or (21)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
21154 Châtillon-sur-Seine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 21DDT19990002 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 21DDT19990002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation du PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 21DDT19990002 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 21DDT19990002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 21DDT19990002 - ARRETE_APPROBATION - AP n°329 du 08 juillet 2002 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 21DDT19990002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - AP n°66 du 21 février 2002 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 21DDT19990002 - ARRETE_PRESCRIPTION - AP du 25 aout1999 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)