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PPR Les Gonds

Numéro GASPAR :
17DDTM20060002
Dernière mise à jour :
12/02/2025
Bassin de risque :
La Charente
Département pilote :
Charente-maritime (17)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
17179 Les Gonds Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 17DDTM20060002 - REGLEMENT_PPR - Les_Gonds Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 17DDTM20060002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Les_Gonds Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 17DDTM20060002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Les_Gonds Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 17DDTM20060002 - ARRETE_APPROBATION - Les_Gonds Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 17DDTM20060002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Les_Gonds Téléchargement

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