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PPR Vervant

Numéro GASPAR :
17DDTM19950009
Dernière mise à jour :
13/02/2025
Bassin de risque :
La Boutonne
Département pilote :
Charente-maritime (17)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
17467 Vervant Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 17DDTM19950009 - REGLEMENT_PPR - Vervant Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 17DDTM19950009 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Contexte_reglementaire_Vervant Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 17DDTM19950009 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Vervant Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 17DDTM19950009 - PLAN_ZONAGES_REGL - Vervant Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 17DDTM19950009 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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