Révision - PPR Linars à Bassac

Numéro GASPAR :
16DDT20190004
Dernière mise à jour :
06/02/2025
Bassin de risque :
Bassin de la Charente
Département pilote :
Charente (16)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
16352 Saint-Simon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16370 Sireuil Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16388 Trois-Palis Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16402 Vibrac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 16DDT20190004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint Simon Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 16DDT20190004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Sireuil Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 16DDT20190004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Trois Palis Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 16DDT20190004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Vibrac Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 16DDT20190004 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation relatif à la révision du PPRI vallée de la Charente, de Linars à Bassac Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 16DDT20190004 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRI Linars à Bassac Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation 16DDT20190004 - ARRETE_PROROGATION - Prorogation prescription PPRI Linars à Bassac Téléchargement

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