PPR MT Saint-Même-les-Carrières

Numéro GASPAR :
16DDT20130033
Dernière mise à jour :
31/01/2025
Bassin de risque :
Charente
Département pilote :
Charente (16)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
16340 Saint-Même-les-Carrières Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

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Date Type de document Nom du document
09/12/2024 Carte des aléas de référence 16DDT20130033 - CARTE_ALEAS_REF - PPR MT Saint Même les Carrières Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 16DDT20130033 - CARTES_ENJEUX - PPR MT Saint Même les Carrières Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 16DDT20130033 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPR MT Saint Même les Carrières Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 16DDT20130033 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPR MT Saint Même les Carrières Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 16DDT20130033 - REGLEMENT_PPR - PPR MT Saint Même les Carrières Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 16DDT20130033 - ARRETE_APPROBATION - PPR MT Saint Même les Carrières Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 16DDT20130033 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - PPR MT Saint Même les Carrières Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 16DDT20130033 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPR MT Saint Même les Carrières Téléchargement

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