PPRN-Multi - Berre-les-Alpes 2014

Numéro GASPAR :
13DREAL20120004
Dernière mise à jour :
03/04/2025
Département pilote :
Alpes-maritimes (06)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
06015 Berre-les-Alpes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 13DREAL20120004 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 13DREAL20120004 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 13DREAL20120004 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 13DREAL20120004 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 13DREAL20120004 - ARRETE_PRESCR_MODIF Téléchargement

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