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PPRN-IF - Plan-de-Cuques 2019

Numéro GASPAR :
13DDTM20110044
Dernière mise à jour :
21/02/2025
Département pilote :
Bouches-du-rhone (13)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Feu de forêt
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
13075 Plan-de-Cuques Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 13DDTM20110044 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRIF_PlanDeCuques Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 13DDTM20110044 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPRIF_PlanDeCuques Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 13DDTM20110044 - REGLEMENT_PPR - PPRIF_PlanDeCuques Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 13DDTM20110044 - ARRETE_APPROBATION - PPRIF_PLAN_DE_CUQUES Téléchargement

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