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PPRN-I - SUB marine - Arles 2015

Numéro GASPAR :
13DDTM20000134
Dernière mise à jour :
06/01/2026
Département pilote :
Bouches-du-rhone (13)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
13004 Arles Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 13DDTM20000134 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 13DDTM20000134 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 13DDTM20000134 - PLAN_ZONAGES_REGL - zonage Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 13DDTM20000134 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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