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Saint Jean Delnous

Numéro GASPAR :
12DDT20150057
Dernière mise à jour :
21/02/2025
Bassin de risque :
Céor-Giffou
Département pilote :
Aveyron (12)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
12230 Saint-Jean-Delnous Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 12DDT20150057 - REGLEMENT_PPR - PPRi_ceorGiffou Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 12DDT20150057 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPRi_ceorGiffou Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 12DDT20150057 - PLAN_ZONAGES_REGL - saintJeanDelnous_carte_ppri Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 12DDT20150057 - ARRETE_APPROBATION - PPRi_ceorGiffou Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 12DDT20150057 - ARRETE_PRESCRIPTION - saintJeanDelnous_prescription_ppri Téléchargement

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