PPRi Haute Vallée Aude / Rebenty

Numéro GASPAR :
11DDTM20130007
Dernière mise à jour :
20/01/2025
Bassin de risque :
Rebenty
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11031 Belfort-sur-Rebenty Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11177 Joucou Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11219 Marsa Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11265 Niort-de-Sault Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 11DDTM20130007 - REGLEMENT_PPR - HVA_Rebenty Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 11DDTM20130007 - NOTE_PRESENTAT_PPR - HVA_Rebenty Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20130007 - PLAN_ZONAGES_REGL - HVA_Rebenty_Belfort Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20130007 - PLAN_ZONAGES_REGL - HVA_Rebenty_Joucou Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20130007 - PLAN_ZONAGES_REGL - HVA_Rebenty_Marsa Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20130007 - PLAN_ZONAGES_REGL - HVA_Rebenty_Niort Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement

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