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PPRI Cuxac d'Aude (BPA)

Numéro GASPAR :
11DDTM20080010
Dernière mise à jour :
31/01/2025
Bassin de risque :
Aude
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11116 Cuxac-d'Aude Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 11DDTM20080010 - REGLEMENT_PPR - BPA_Cuxac_Aude Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 11DDTM20080010 - NOTE_PRESENTAT_PPR - BPA_Cuxac_Aude Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080010 - PLAN_ZONAGES_REGL - BPA_Cuxac_Aude Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 11DDTM20080010 - ARRETE_APPROBATION - BPA_Cuxac_Aude Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 11DDTM20080010 - ARRETE_PRESCRIPTION - BPA_Cuxac_Aude Téléchargement

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