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PPRI de RENNES les BAINS

Numéro GASPAR :
11DDTM20040004
Dernière mise à jour :
31/01/2025
Bassin de risque :
Sals
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11310 Rennes-les-Bains Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 11DDTM20040004 - REGLEMENT_PPR - Rennes_les_bains Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 11DDTM20040004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Rennes_les_bains Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20040004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Rennes_les_bains Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 11DDTM20040004 - ARRETE_APPROBATION - Rennes_les_bains_2003_0246 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 11DDTM20040004 - ARRETE_PRESCRIPTION - Rennes_les_bains Téléchargement

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