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PPR Mouvement Terrain - Bizanet

Numéro GASPAR :
11DDTM20030002
Dernière mise à jour :
10/01/2025
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11040 Bizanet Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20030002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Bizanet Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 11DDTM20030002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Bizanet Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 11DDTM20030002 - REGLEMENT_PPR - Bizanet Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 11DDTM20030002 - ARRETE_APPROBATION - 2003_3771 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 11DDTM20030002 - ARRETE_PRESCRIPTION - 2003_2102 Téléchargement

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