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PPRN- Mvt - Pech

Numéro GASPAR :
09RTM20010060
Dernière mise à jour :
05/06/2025
Bassin de risque :
Ariege
Département pilote :
Ariege (09)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Tassements différentiels
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
09226 Pech Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 09RTM20010060 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 09RTM20010060 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 09RTM20010060 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 09RTM20010060 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 09RTM20010060 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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