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PPRN-Multi - Lézat-sur-Lèze révision

Numéro GASPAR :
09PREF20110001
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
la Lèze
Département pilote :
Ariege (09)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
09167 Lézat-sur-Lèze Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 09PREF20110001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 09PREF20110001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 09PREF20110001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 09PREF20110001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 09PREF20110001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 09PREF20110001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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