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PPRN-I - Aubenas - Ardèche - Révision

Numéro GASPAR :
07DDT20170008
Dernière mise à jour :
04/04/2025
Bassin de risque :
BV de l'Ardèche
Département pilote :
Ardeche (07)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
07019 Aubenas Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires Carte zonage réglementaire PPRi Aubenas Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation PPRi Aubenas Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 07DDT20170008 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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