Sheet PPR detail

LE TEIL

Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
07319	Le Teil	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

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Date	Type de document	Nom du document
09/12/2024	Carte des aléas de référence	07DDT20080017 - CARTE_ALEAS_REF	Téléchargement
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15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	07DDT20080017 - PLAN_ZONAGES_REGL	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	07DDT20080017 - PLAN_ZONAGES_REGL	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	07DDT20080017 - PLAN_ZONAGES_REGL	Téléchargement
14/10/2024	Note de présentation du PPR	07DDT20080017 - NOTE_PRESENTAT_PPR	Téléchargement
14/10/2024	Règlement du PPR	07DDT20080017 - REGLEMENT_PPR	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	07DDT20080017 - ARRETE_APPROBATION	Téléchargement