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PPRN-I - Puget-Théniers 2004

Numéro GASPAR :
06DDTM20000003
Dernière mise à jour :
04/04/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Alpes-maritimes (06)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
06099 Puget-Théniers Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 06DDTM20000003 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 06DDTM20000003 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 06DDTM20000003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 06DDTM20000003 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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