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PPRN-I - BV Loup et affluents 2000

Numéro GASPAR :
06DDTM19990012
Dernière mise à jour :
27/03/2025
Bassin de risque :
Loup et affluents
Département pilote :
Alpes-maritimes (06)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
06044 La Colle-sur-Loup Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06161 Villeneuve-Loubet Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 06DDTM19990012 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 06DDTM19990012 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 06DDTM19990012 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 06DDTM19990012 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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