PPRN-Multi - La Bâtie-Neuve 2004 [ MOD 1 - 2018 ]

Numéro GASPAR :
05DDT20050004
Dernière mise à jour :
25/03/2025
Département pilote :
Hautes-alpes (05)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
    • Par lave torrentielle (torrent et talweg)

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
05017 La Bâtie-Neuve Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 05DDT20050004 - REGLEMENT_PPR - La Batie Neuve Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 05DDT20050004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - La Batie Neuve Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 05DDT20050004 - PLAN_ZONAGES_REGL - La Batie Neuve modifié Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 05DDT20050004 - ARRETE_APPROBATION - La Batie Neuve Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 05DDT20050004 - ARRETE_APPROBA_MODIF - La Batie Neuve Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 05DDT20050004 - ARRETE_PRESCRIPTION - La Batie Neuve Téléchargement

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