PPRN - Multi - Jausiers 1995 [ MOD 1 - 2001 ]

Numéro GASPAR :
04DDT19930005
Dernière mise à jour :
13/10/2025
Bassin de risque :
Ubaye
Département pilote :
Alpes-de-haute-provence (04)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Séisme
  • Avalanche
  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
    • Par lave torrentielle (torrent et talweg)

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Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
04096 Jausiers Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 04DDT19930005 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 04DDT19930005 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 04DDT19930005 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 04DDT19930005 - ARRETE_APPROBATION - AP n°95_449 du 17/03/1995 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 04DDT19930005 - ARRETE_APPROBA_MODIF - AP n°2001_139 du 23/01/2001 et AP n°97_584 du 10/03/1997 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 04DDT19930005 - ARRETE_PRESCR_MODIF - AP n°2000_552 du 23/03/2000 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Zonage_reglementaire_Jausiers_PPRN_2001 Téléchargement

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