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PPRN-I - Oeil - Cosne d'Allier

Numéro GASPAR :
03DDT20070005
Dernière mise à jour :
21/02/2025
Bassin de risque :
Oeil
Département pilote :
Allier (03)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
03084 Cosne-d'Allier Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 03DDT20070005 - REGLEMENT_PPR - PPRi_Oeil_Cosne Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 03DDT20070005 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPRi_Oeil_Cosne Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 03DDT20070005 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRi_Oeil_Cosne Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 03DDT20070005 - ARRETE_APPROBATION - PPRi_Oeil_Cosne Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 03DDT20070005 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRi_Oeil_Cosne Téléchargement

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