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PPRi Saône_Feillens

Numéro GASPAR :
01DDT20120025
Dernière mise à jour :
05/02/2025
Bassin de risque :
Saône et ses affluents
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01159 Feillens Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre Arrêté d'approbation PPRI Feillens - 24/11/2014 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des enjeux PPRI Feillens - 24/11/2014 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRI Feillens - 24/11/2014 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas PPRI Feillens - 24/11/2014 Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation PPRI Feillens - 24/11/2014 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI Feillens - 24/11/2014 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Reglement PPRI Feillens - 24/11/2014 Téléchargement

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