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PPRi Saône_Montmerl

Numéro GASPAR :
01DDT20120004
Dernière mise à jour :
25/03/2025
Bassin de risque :
Saône et ses affluents
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01263 Montmerle-sur-Saône Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre 01DDT20120004 - AUTRE - Carte des enjeux PPRI Montmerle_sur_Saône _ 28/06/2012 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation du PPRI Montmerle-sur-Saône - 28/06/2012 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRI Montmerle-sur-Saône - 28/06/2012 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas PPRI Montmerle-sur-Saône - 28/06/2012 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI Montmerle-sur-Saône - 28/06/2012 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Reglement PPRI Montmerle-sur-Saône - 28/06/2012 Téléchargement

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