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PPRmt_Rossillon

Numéro GASPAR :
01DDT20100001
Dernière mise à jour :
25/03/2025
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01329 Rossillon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre Carte des aléas PPRcr Rossillon - 05/12/2011 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des enjeux PPRcr Rossillon - 05/12/2011 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRcr Rossillon - 05/12/2011 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage du PPRcr Rossillon - 05/12/2011 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Reglement PPRcr Rossillon - 05/12/2011 Téléchargement

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