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PPRmt_La Burbanche

Numéro GASPAR :
01DDT20090006
Dernière mise à jour :
25/03/2025
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01066 La Burbanche Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
09/12/2024 Carte des aléas de référence 01DDT20090006 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 01DDT20090006 - CARTES_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 01DDT20090006 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 01DDT20090006 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 01DDT20090006 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 01DDT20090006 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPR La Burbanche_31/03/2009 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation du PPRcr La Burbanche - 24/10/2010 Téléchargement

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