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PPRi et PPRmt_Douvres

Numéro GASPAR :
01DDT20060009
Dernière mise à jour :
10/02/2025
Bassin de risque :
La cozance
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01149 Douvres Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR Reglement PPRN-multi Douvres - 15/02/2005 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté d'approbation PPRN-Multi Douvres - 15/02/2005 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des enjeux PPR-multi Douvres - 15/02/2005 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPR-multi Douvres - 15/02/2005 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas PPR-multi Douvres - 15/02/2005 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPR-multi Douvres - 15/02/2005 Téléchargement

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