PPR sur la commune Charnoz-sur-Ain

Numéro GASPAR :
01DDT20030004
Dernière mise à jour :
10/02/2025
Bassin de risque :
Ain
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01088 Charnoz-sur-Ain Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 01DDT20030004 - REGLEMENT_PPR - PPR Charnoz sur Ain_01/09/2005 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 01DDT20030004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPR Charnoz sur Ain_01/09/2005 Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 01DDT20030004 - CARTE_ALEAS_REF - PPR Charnoz sur Ain_01/09/2005 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 01DDT20030004 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPR Charnoz sur Ain_01/09/2005 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 01DDT20030004 - ARRETE_APPROBATION - PPR Charnoz sur Ain_01/09/2005 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 01DDT20030004 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPR Charnoz sur Ain_15/04/2003 Téléchargement

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