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PPRi et PPRcb _Artemare

Numéro GASPAR :
01DDT20020005
Dernière mise à jour :
24/03/2025
Bassin de risque :
Le Séran
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01022 Artemare Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR Reglement PPRN-multi Artemare - 25/09/2003 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté Approbation PPRN-Multi Artemare - 25/09/2003 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des crues décennale et centennale PPRN-multi Argis - 25/09/2003 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRN-multi Artemare - 25/09/2003 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas PPRN-multi Artemare - 25/09/2003 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRN-multi Artemare - 25/09/2003 Téléchargement

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