Sheet PPR detail

PPRi et PPRcb _Artemare

Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
Inondation
- Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
01022	Artemare	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	Reglement PPRN-multi Artemare - 25/09/2003	Téléchargement
01/01/2020	Autre	Arrêté Approbation PPRN-Multi Artemare - 25/09/2003	Téléchargement
01/01/2020	Autre	Carte des crues décennale et centennale PPRN-multi Argis - 25/09/2003	Téléchargement
01/01/2020	Autre	Rapport de présentation PPRN-multi Artemare - 25/09/2003	Téléchargement
01/01/2020	Carte des aléas de référence	Carte des aléas PPRN-multi Artemare - 25/09/2003	Téléchargement
01/01/2020	Plan de zonages réglementaires	Plan de zonage PPRN-multi Artemare - 25/09/2003	Téléchargement