Anciennes mines de fer du bassin de Segré

Numéro GASPAR :
49DDT20110001
Dernière mise à jour :
06/01/2025
Département pilote :
Maine-et-loire (49)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Affaissements progressifs
    • Tassements
    • Glissements ou mouvements de pente

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
49248 Ombrée d'Anjou Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49331 Segré-en-Anjou Bleu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49036 Bouillé-Ménard Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

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Date Type de document Nom du document
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 49DDT20110001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 49DDT20110001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
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17/10/2024 Note de présentation du PPR 49DDT20110001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 49DDT20110001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 49DDT20110001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 49DDT20110001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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