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PPRm Ste Florine

Numéro GASPAR :
43PREF20140008
Dernière mise à jour :
07/02/2025
Bassin de risque :
Bassin houiller de Brassac les m
Département pilote :
Haute-loire (43)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Tassements
    • Glissements ou mouvements de pente
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
43185 Sainte-Florine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 43PREF20140008 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR 43PREF20140008 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 43PREF20140008 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 43PREF20140008 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 43PREF20140008 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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