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PPRM St ETIENNE

Numéro GASPAR :
42DDT20160001
Dernière mise à jour :
26/01/2026
Bassin de risque :
St ETIENNE
Département pilote :
Loire (42)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Echauffement des terrains de dépôts
  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Tassements
    • Glissements ou mouvements de pente
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
42218 Saint-Étienne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
17/10/2024 Note de présentation du PPR 42DDT20160001 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Saint_Etienne Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 42DDT20160001 - REGLEMENT_PPR - Règlement_PPRM_Saint_Etienne Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 42DDT20160001 - ARRETE_APPROBATION - PPRM Saint Etienne Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 42DDT20160001 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRM_Saint_Etienne Téléchargement

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