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CDMR (CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC) (1)

Lieu-dit Carriere de Champblanc CHERVES-RICHEMONT , 16370 VAL-DE-COGNAC


Numéro d'établissement :
0100295311
SIRET :
67182020700163
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - CDMR (CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
Installations classées - CDMR (CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-16 AP d'autorisation AP_CDMR_casier 1_16 10 25

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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