Installations classées
ou autres sites inspectés
BAPTISTE Tom (1)
- Numéro d'établissement :
- 0100292132
- SIRET :
- Activité principale :
- Non renseigné
- État d'activité :
- En exploitation sans titre
- Régime en vigueur de l'établissement (2):
- Enregistrement
- Priorité nationale :
- Non
- Statut SEVESO :
- Non Seveso
- IED - MTD :
- Non
Service inspection : DREAL PACA
Dernière inspection : 18/05/2026
| Date inspection | Rapport |
|---|---|
| 2026-05-18 | Pages de 2026.05.18 - Rapport VI BAPTISTE Tom [Publiable] |
| 2025-04-15 | BAPTISTE Tom (0100292132)_VHU_illégal_Bargemont_Rapport-VI du 15/11/2024 du 15/04/2025 et du 26/08/2025 publiable |
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2026-03-20 | AP mise en demeure | BaptisteTom_MED 2026-24 MED2 du 20/03/2026 |
Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.
(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit