Installations classées
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RTP NG (1)

441 RTE DE CONTREGON LA PERRIERE LA PERRIERE , 73120 Courchevel

Numéro d'établissement :
0100030173
SIRET :
92225013900016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 20/09/2023

Installations classées - RTP NG - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-20 20230920_RAP_InspRTPNG_IleFerlay_Plainte_LesBelleville_GEORISQUES
Installations classées - RTP NG - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit