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HOME CLOTURES (1)

LES PLAINES DE PLAZANET ZONE DU BOIS - LE BOURG , 19170 Viam


Numéro d'établissement :
0100025294
SIRET :
84156223400010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 15/04/2025

Installations classées - HOME CLOTURES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-15 2025-05-27 UiD192025-0052r georisques
Installations classées - HOME CLOTURES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 4390.000 m3
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 1636.000 kW
Installations classées - HOME CLOTURES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-27 AP mise en demeure 2025-06-27 arrete mise en demeure
2023-12-21 AP enregistrement 2023-12-21 arrete

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit