Installations classées
ou autres sites inspectés

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INTACT REGENERATIVE (1)

Le Bois Tiennot , 45130 Baule

Numéro d'établissement :
0100024898
SIRET :
91138239800020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 20/05/2026

Installations classées - INTACT REGENERATIVE - Inspections
Date inspection Rapport
2026-05-20 rapport_Visite-dinspection-2026-05-20.pdf
2026-05-20 rapport_Visite-dinspection-2026-05-20-erc.pdf
Installations classées - INTACT REGENERATIVE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - INTACT REGENERATIVE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-08-13 AP prescriptions complémentaires 2024_08_13_APC_Modif_unite_production
2023-12-05 AP enregistrement 2023_5_12_AP_ENR

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit