Installations classées
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CIRLY (LE CIRCUIT LYONNAIS) (1)

100 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD PARC D'ACTIVITE DE SACUNY , 69530 Brignais

Numéro d'établissement :
0100002429
SIRET :
31835442000032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - CIRLY (LE CIRCUIT LYONNAIS) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 12555.0 l
Installations classées - CIRLY (LE CIRCUIT LYONNAIS) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-29 AP enregistrement 20231129-DEC-AP-ENR-CIRLY-Brignais

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit