Installations classées
ou autres sites inspectés

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MICHAUD (1)

RUE DE LA BATIE ZAC ECOSPHERE , 01160 Pont-d'Ain

Numéro d'établissement :
0100002324
SIRET :
31463433800037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 13/09/2023

Installations classées - MICHAUD - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-13 20230921-RAP-S5-189-InspectionMichaudGeorisques
Installations classées - MICHAUD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 58663.0 m3
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 58.34 kW
Installations classées - MICHAUD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-01 AP prescriptions complémentaires 20231201ApcMichaudPontAin
2022-07-22 AP enregistrement 20220722ApeMichaudPontAin.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit