Installations classées
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VS PLAST (1)

570 Zone Artisanale Les Sauzets Lieu-dit la Grande Ile Bayard , 07340 Andance


Numéro d'établissement :
0100001665
SIRET :
79040410700027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autres régimes
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 06/05/2026

Installations classées - VS PLAST - Inspections
Date inspection Rapport
2026-05-06 20260601-RAP-DAEN0588-InspectionVsPlast-Vpubliable
2022-02-04 20220210-RAP-DAEN0124VsPlastRapportInspectionV2_SigneEMPS_Vpublic
Installations classées - VS PLAST - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit